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Documents CCT 2023/II
Documents CCT 2023/II
25.10.2023 - Article
Réunion du CCT à Offenbourg (23 octobre 2023)
Délibérations adoptées
Révision du Règlement intérieur
Révision du Règlement intérieur
PDF / 271 KB / Accessible / 25.10.2023
Avis sur les obstacles économiques
Avis sur les obstacles économiques
PDF / 169 KB / Accessible / 25.10.2023
Recommandation sur la création d'un réseau d'hydrogène transfrontalier
Recommandation sur la création d'un réseau d'hydrogène transfrontalier
PDF / 188 KB / Accessible / 25.10.2023
Avis sur l'ECBM 2.0
Avis sur l'ECBM 2.0
PDF / 172 KB / Accessible / 24.10.2023
Recommandation sur l'étude « Conditions de vie dans la région frontalière »
Recommandation sur l'étude « Conditions de vie dans la région frontalière »
PDF / 174 KB / Accessible / 24.10.2023
Recommandation sur la numérisation des procédures administratives (permis de conduire)
Recommandation sur la numérisation des procédures administratives (permis de conduire)
PDF / 181 KB / Accessible / 24.10.2023
Résolution sur la création d'un groupe de travail « Analyse d'impact transfrontalier »
Résolution sur la création d'un groupe de travail « Analyse d'impact transfrontalier »
PDF / 150 KB / Accessible / 24.10.2023
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